Étiquette : logements communaux

Compte-rendu provisoire du conseil municipal, avant validation en tant que procès verbal : . PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 14.11.2025   L’an

M. Dominique POTIER, Député de la 5ème circonscription de Meurthe et Moselle, était présent ce vendredi 5 septembre 2025 à Mont l’Étroit pour une rencontre ouverte avec les

Compte-rendu provisoire du conseil municipal, avant validation en tant que procès verbal : . PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 07 décembre 2024

  LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 11 JUILLET 2022 DATE NUMERO DESIGNATION ACCEPTEE/REFUSEE 11/07/202 2022-034 APPROBATION DE LA SEANCE DU ACCEPTEE 2   9/5/2022  

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROITSéance du 9 mai 2022 L’an deux mil vingt-deux, le lundi neuf mai, à vingt heures, le Conseil Municipal régulièrement

  PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROITSéance du 28 mars 2022 L’an deux mil vingt-deux, le lundi vingt-huit mars, à vingt heures, le Conseil Municipal

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 8 Juin 2020 L’an deux mil vingt, le huit juin, à vingt heures, le Conseil Municipal régulièrement

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 12 Mars 2020 L’an deux mil vingt, le douze mars, à vingt heures, le Conseil Municipal régulièrement

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 17 JANVIER 2020 L’an deux mil vingt, le dix-sept janvier, à neuf heures, le Conseil Municipal régulièrement

L’an deux mil dix-huit, le cinq juin, à vingt heures, le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire, régulièrement convoqué en date du 28 mai 2018. La séance