Étiquette : ONF

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 14 novembre 2019 L’an deux mil dix-neuf, le quatorze novembre, à seize heures, le Conseil Municipal régulièrement

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 10 SEPTEMBRE 2019 L’an deux mil dix-neuf, le dix septembre, à vingt heures trente, le Conseil Municipal

L’an deux mil dix-huit, le cinq juin, à vingt heures, le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire, régulièrement convoqué en date du 28 mai 2018. La séance

Le quorum n’étant pas atteint, la réunion du conseil] municipal est reportée au samedi 28 octobre 2017, à 09HOO, en mairie, avec le même ordre du jour.  

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 6 avril 2017 L‘an deux mil dix-sept, le six avril, à vingt heures. la Conseil Municipal s’est

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 16 mars 2017   L‘an deux mil dix-sept, le seize mars, à vingt heures. la Conseil municipal

Règlement applicable aux affouagistes, établi par la commune de MONT L’ETROIT ( Meurthe-et-Moselle) après délivrance de la coupe par l’ONF : reglement_affouage_2016- (document pdf)     Quelques extraits

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT  Séance du 22 août 2015   1. Approbation du compte-rendu de la séance du 06 juin 2015  2. Convention

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT  Séance du 28 février 2015    1. Approbation du compte-rendu de la séance du 16 décembre 2014   2. Compte

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 26 août 2014   Association Foncière : Remplacement des membres désignés par le conseil municipal et ne remplissant