PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 29 mars 2016 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 17 Février 2016.
Les commissions sont chargées d’étudier les questions soumises au conseil municipal. C’est dans les Commissions municipales que se prépare le travail de fond, d’élaboration et de réflexion des
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 22 décembre 2015 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 20 novembre 2015 2. Vente
Le Conseil Municipal pour la période 2014-2020, est composé de 11 membres, Mont l’Etroit ayant été considérée comme étant une commune de plus de 100 habitants par l’INSEE.
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 4 novembre 2015 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 22 août 2015 2. Convention
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 22 août 2015 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 06 juin 2015 2. Convention
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 6 juin 2015 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 20 mai 2015 2. Demande
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 28 février 2015 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 16 décembre 2014 2. Compte
COMMISSION ADMINISTRATIVE (LISTE ELECTORALE) La commission administrative a pour mission de statuer sur les demandes d’inscription ou de radiation sur la liste électorale de la commune, et de
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 16 décembre 2014 Assainissement communal collectif : Lancement de la consultation de maîtrise d’oeuvre Programme et
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.
