Catégorie : Eau & Assainissement

Règlement du service d’assainissement collectif ( Décembre 2017 )  

Règlement du service de distribution d’eau et de contrat d’abonnement ( Décembre 2017 )  

Mairie de MONT-L’ETROIT MONT-L’ETROIT, le 29 janvier 2018 . . NOTE A TOUT PROPRIETAIRE D’IMMEUBLE(S) . La station de traitement des eaux polluées a été récemment mise en

Infos Mairie du 30 septembre 2017 : Réunion « plan local d’urbanisme intercommunal » à Blénod-les-Toul Fin de la première phase des travaux de assainissement communal collectif

Mi septembre 2017 : état d’avancement des travaux de l’assainissement communal collectif La première phase des travaux pour l’assainissement collectif communal est maintenant terminée. Le réseau de canalisations

Le Maire d’une commune est seul chargé de l’administration municipale et des pouvoirs de police. Il exerce ses attributions sous le contrôle du Conseil Municipal Le Maire prend

La municipalité a organisé, jeudi 20 juillet 2017, une réunion publique pour la présentation détaillée de l’assainissement communal collectif qui va être mis en place prochainement. En ouverture,

Mise en conformité du système d’assainissement et station Notice d’incidence Selon la loi sur l’eau du 30 décembre 2006 et les articles L.214-1 à L.214-6 du Code de

Mise en place de l’assainissement communal – Etudes Projet Rapport d’étude du cabinet E.V.I. janvier 2017     1 Rapport d’étude 2 Annexes   Rapport d’étude SOMMAIRE 1

Arrêté du préfet portant limitation provisoire de certains usages de l’eau au sein de la zone de gestion Moselle amont et Meurthe dans le département de Meurthe et