PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 17 février 2016 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 22 décembre 2015 2. Travaux
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 4 novembre 2015 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 22 août 2015 2. Convention
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 6 juin 2015 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 20 mai 2015 2. Demande
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 20 mai2015 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 11 avril 2015 2. CA Eau
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 28 février 2015 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 16 décembre 2014 2. Compte
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 29 novembre 2014 Immeuble BASTIEN : saisie immobilière – vente Subvention triennale : Travaux à l’église : Choix de
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 25 octobre 2014 Souscription d’un compte à terme Affouages 2015 : – désignation de la parcelle réservée
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 26 août 2014 Association Foncière : Remplacement des membres désignés par le conseil municipal et ne remplissant
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L’ÉTROIT Séance du 14 juin 2014 Subvention au GIP pour le maintien à domicile dans le Toulois Installation portail
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.Ok